Elektrische fiets - landschap breed

Services sur mesure
de Bebat

Des batteries de plus grande taille (> 20 kg), telles que les batteries industrielles ou encore les batteries pour véhicules électriques et centres de données, font leur apparition dans un nombre croissant de secteurs. Ces batteries nécessitent une approche spécifique en matière de garantie, de collecte, d’enlèvement, de tri, de traitement et de recyclage, de réemploi ou de réaffectation. 

Exception

Les modules de batterie d’une installation SSE jusqu’à 16 MWh sont tous soumis à une cotisation environnementale, à l’exception des batteries UPS (batteries dont la fonction principale est le stockage de secours) et des modules au plomb. 

Contrat de service individuel sur mesure 

Si vous êtes affilié à Bebat et que vous payez une cotisation administrative, vous devez encore remplir certaines obligations liées à la REP vous-même. Bebat peut vous y aider dans le cadre d’un contrat individuel. Étant donné qu’il n’y a pas deux situations identiques, Bebat élabore une solution sur mesure à la demande du producteur de grandes batteries.  

Celle-ci peut inclure les services suivants : 

  • Emballage conforme à l’ADR
  • Enlèvement
  • Tri
  • Démantèlement
  • Transport vers un recycleur ou un réutilisateur
  • Recyclage
  • Préparation en vue d’un réemploi ou d’une réaffectation
  • Fourniture du certificat d’enlèvement
  • Reporting  

En outre, le règlement européen sur les batteries (article 58, paragraphe 7) vous oblige, en tant que producteur, à fournir une garantie lorsque le coût de la fin de vie n’est pas payé à l’avance. De cette manière, le coût est également couvert en cas de faillite ou de cessation d’activité. La garantie peut prendre la forme d’un compte nanti, d’une garantie bancaire à première demande ou d’une assurance, au nom et aux frais du producteur individuel et avec l’État comme bénéficiaire. 

Vous devez donc prendre un certain nombre de mesures lors de la mise sur le marché de ces piles et batteries. Il est préférable de répercuter un coût sur votre client afin de disposer de ressources financières suffisantes lorsque les batteries arrivent en fin de vie. 


Expérience et expertise en interne 

À l’instar d’une petite batterie domestique, une grande batterie n’a pas une durée de vie infinie. Elle nécessite en outre de nombreuses connaissances techniques spécifiques. Ces dernières années, Bebat a collecté plus de 10 000 grandes batteries et les a fait recycler par les meilleurs recycleurs de Belgique et d’Europe. 

Experts en recyclage

Maîtrisant les meilleures méthodes de recyclage en Europe. 

Spécialistes ADR

Familiarisés avec les règles du transport international et de l’emballage des marchandises dangereuses. 

Démantèlement et diagnostic

Bebat dispose de son propre centre de diagnostic et de démantèlement des grandes batteries. Nous proposons également une assistance technique sur site pour les batteries critiques. 

Applications de seconde vie ou recyclage

Nous examinons d’abord si la batterie peut être réaffectée ou réutilisée dans une application de seconde vie. Si ce n’est pas le cas, nous veillons à ce qu’elle soit correctement recyclée. 

Réseau européen

Pour gérer le volume croissant de grandes batteries lithium-ion, Bebat fait partie de Reneos, le réseau européen qui vient en aide à tous les acteurs du secteur de l’e-mobilité de l’e-équipement et des SSE grâce à un service sur mesure. 


Combien coûtent les services sur mesure ? 

60 € (hors TVA) 

En tant qu’affilié à Bebat, vous payez un forfait annuel de 60 € (hors TVA).  

Coûts supplémentaires

En outre, pour les grandes batteries > 20 kg (à l'exclusion des modules ESS dans les installations ≤ 16MWh), vous payez également une cotisation administrative. Celle-ci couvre les frais de :  

  • L'enregistrement et la déclaration auprès des 3 autorités régionales
  • Prévention, sensibilisation et communication 

Les coûts de la garantie financière, de la collecte, de l’enlèvement, du tri, du traitement et du recyclage, et du réemploi ou de la réaffectation ne sont pas inclus dans la cotisation administrative.

La raison ? Ces coûts dépendent du poids, de la famille chimique, de l’emballage nécessaire et du service demandé.  Lors de la souscription d’un contrat individuel, un tarif sur mesure est également convenu. 

Vous ne payez cette redevance qu’au moment où vous utilisez les services de Bebat. C’est ce que nous appelons le principe « Pay as you Collect ». 

Contactez-nous pour une offre sur mesure

Comment puis-je utiliser les services sur mesure de Bebat ? 

Vous souhaitez vous débarrasser de tout tracas tout en bénéficiant d’un service adapté à vos besoins ? Voici comment procéder : 

1

Prenez contact avec nous

Exposez votre situation, vos besoins et vos souhaits à Bebat. 

2

Contrat individuel

Nous transposons les accords dans un protocole d’accord. Les termes vous conviennent ? Nous finalisons le document sous la forme d’un contrat individuel. 

3

Vous pouvez à présent bénéficier de nos services sur mesure

Vous pouvez dorénavant compter sur le service sur mesure de Bebat pour les grandes batteries (> 20 kg).  

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Déclarations

Si vous vendez ou produisez des piles et batteries en Belgique, vous devez les déclarer à Bebat via MyBebat. 

Cotisations

En tant qu’affilié à Bebat, vous payez un forfait annuel, majoré d’une cotisation environnementale ou administrative.